Découvrez Bas-Caraquet
Le village de Bas-Caraquet est fier de vous acceuillir sur son site Internet. Pour découvrir l'actualité locale cliquez sur le bouton ACTUALITÉS Canadamunicipal.ca
PROCÈS VERBAUX DU VILLAGE DE BAS-CARAQUET
_________
2010
_________
_________
2009
__________________________________________________
Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2009 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.
Madame le maire passe en revue les procès-verbaux de la réunion du quartier 2, de la rencontre avec l’agent de développement des produits touristiques du Grand Caraquet marc Godin et de la session de travail du 9 novembre 2009.
Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.
A la considération des comptes, les factures totalisent 32,664.13$ au fonds général et
8,945.30$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés. ADOPTÉ.
A la présentation du rapport financier au 31 octobre 2009, les revenus totalisent 886,528$ et les dépenses 867,963$ pour un surplus d’opération pour cette période de 18,565$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de
1, 154,492$ et des dépenses de 1 152,324 pour un surplus prévu de 2,168 $.
Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 octobre 2009 les revenus totalisent 415,925$ et les dépenses 198,385$ pour un surplus d’opération à cette date de 217,540$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de 428,990$ et des dépenses de 421,192$ pour un surplus prévu de 7,798$.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.
RAPPORTS
CAPA Pour le mois d’octobre 2009, sept permis furent émis pour une valeur de 181,730$
AÉROPORT Monsieur Jean-Marie Gionet indique que des fonds pour des réparations sont à prévoir dans un avenir rapproché. Rappelons que le coût total des travaux est évalué à 1,300,000$ et que la demande est dans le système depuis un certain temps déjà.ir du 1er janvier prochain.
COGÉDÈS Monsieur Jean-Marie Gionet que le système de collecte fonctionne rondement. Le ministre LeBlanc souligne l’excellent travail de COGÉDÈS et que c’est un exemple à suivre dans la province. Le projet de collecte sélective et de triage se poursuit.
COMITÉ DU PORT Le président monsieur Théo Noël indique que des démarches se poursuivent avec le MPO et que des réponses sont attendues aux questions posées par l’autorité portuaire. Une rencontre doit avoir lieu avant le 15 décembre et madame le maire y assistera à moins que son horaire ne lui permette pas.
GRC Le constable Gautreau mentionne que les plaintes pour la vitesse et le crissement de pneus sur la rue Morais sont faites au poste de la GRC et qu’une opération policière en collaboration avec la section de la patrouille routière sera faite prochainement.
Affaires Nouvelles :
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité autorise le retrait d’un montant de $12,000 du fonds de réserve pour les activités du CMA 2009. ADOPTÉ.
La prochaine réunion ordinaire du conseil aura lieu le 17 décembre prochain à 19h30.
Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le conseil adopté la résolution concernant la modification de l’arrêté adoptant le plan municipal de Bas-Caraquet. ADOPTÉ. (activité arboricole)
La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.
__________________ _______________________
Le secrétaire le maire
_________
2008
_________
__________________________________________________
Réunion ordinaire du conseil municipal : Le 20 octobre 2008
Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.
A la considération des comptes, les factures totalisent 49,688.71$ au fonds général et 8,782.91$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTÉ.
A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2008, les revenus totalisent 768,901$ et les dépenses 839,822$ pour un déficit d’opération pour cette période de 70,921$. Les prévisions au 31 décembre 2008 sont des revenus de 1,079,222$ et des dépenses de 1 103,486 pour un déficit prévue de 24,264$. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le rapport financier au 30 septembre 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE.
Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 20087 les revenus totalisent 337,255$ et les dépenses 129,371$ pour un surplus d’opération à cette date de 207,884$. Les prévisions au 31 décembre 2008 sont des revenus de 388 832$ et des dépenses de 387 886$ pour un surplus prévu de 946$.
Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le rapport financier du compte d’eau et d’égouts soit accepté tel que présenté. ADOPTE.
RAPPORTS
COGEDES Monsieur Jean-Marie Gionet indique que l’ouverture des soumissions publiques pour la collecte optimisée aura lieu à Inkerman le 27 octobre prochain.
G.R.C. Le constable Stéphane Robichaud présente le rapport policier pour le mois de septembre et il y a eu 23 appels aux policiers. Une rencontre avec la GRC aura lieu demain à 18h30 à la mairie et nous préparerons la rencontre publique qui aura lieu à l’école plus tard cet automne.
Affaires Nouvelles :
Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que madame Marie-Josée Michon soit nommée sur la Commission de la bibliothèque publique de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.
La rencontre avec le ministre Hédard Albert au sujet de nos différents projets aura lieu le samedi 25 octobre prochain à 8 heures au Restaurant chez Toune. La discussion portera sur l’asphaltage, le Parc le Goélette, la salle multi fonctionnelle du club Bel Age et la piscine à la plage municipale.
Nous sommes toujours à la recherche de bénévoles pour l’organisation des activités du CMA 2009, un comité fut formé et des réunions ont lieu avec les différents intervenants.
La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Réunion extraordinaire du conseil municipal : Le 23 septembre 2008
Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que l’on modifie notre plan quinquennal des dépenses en immobilisations (FTE) afin d’inclure le prolongement de l’égout sanitaire sur la rue Paulin et l’amélioration de la surface de roulement des rues Morais et Lanteigne en remplacement de la construction d’une nouvelle source d’eau au montant de $168,174.00. ADOPTÉ.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Réunion ordinaire du conseil municipal : Le 15 septembre 2008
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance ordinaire du 30 juin 2008, de la session de travail du 22 juillet 2008 et de la réunion extraordinaire du 10 septembre 2008 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE
A la présentation de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance, le ministère de l’Éducation Post-secondaire va procéder à une étude de faisabilité visant à explorer la possibilité d’établir une bibliothèque publique scolaire à Bas-Caraquet.
A la considération des comptes, les factures totalisent $20,310.82 au fonds général et $6,188.36 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE
AÉROPORT
Il y a une visite d’organisée en Gaspésie au début octobre afin de voir les installations éoliennes de différentes communautés.
Il y aura une réunion avec la firme PRENEAL le mardi 23 octobre prochain à 19 heures au sujet des éoliennes.
La réunion annuelle de l’Association francophone des municipalités du NB aura lieu du 17 au 19 octobre prochain et nos représentants votants seront le maire madame Agnès Doiron et le maire suppléant monsieur Jean-Marie Gionet.
Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que mesdames Vitaline Paulin et Georgette Boudreau soient nommées sur la Commission de la bibliothèque publique de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que madame Agnès Doiron soit nommée représentante de la municipalité sur la Commission de la bibliothèque publique. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité demande l’avis de la CAPA sur l’exploitation agricole. ADOPTÉ
AUTRES:
Le directeur général a été sélectionné pour assister à un cours sur les mesures d’urgences à Ottawa du 3 au 7 novembre prochain.
Madame le maire félicite monsieur Théo Noël pour son poste de président de l’autorité portuaire de Bas-Caraquet et monsieur Daniel C. Lanteigne qui est notre nouveau représentant sur la CAPA, il remplace monsieur Clarence LeBouthillier qui était en poste depuis une dizaine d’années.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.
Secrétaire-greffier
Réunion extraordinaire du conseil municipal: Le 10 septembre 2008
Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en souhaitant la bienvenue aux membres du conseil.
Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que l’on ajoute à l’ordre du jour – nomination d’un représentant sur le Comité de Gestion des ports de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que l’ordre du jour soit accepté tel que modifié. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que monsieur Jean-Marie Gionet soit nommé maire suppléant. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Marcel Thériault que monsieur Daniel C. Lanteigne soit nommé sur la CAPA en remplacement de monsieur Clarence LeBouthillier. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que monsieur Daniel Gionet soit nommé représentant de la municipalité sur le Comité de Gestion des ports de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que l’ordre du jour soit accepté tel que proposé. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 avril 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE
Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité participe au projet de création d’une base de données référencées des infrastructures résidentielles et commerciales pour la Péninsule Acadienne -GPS- au montant de $986.00. ADOPTÉ.
A la considération des comptes, les factures totalisent $33,921.97 au fonds général et $11,438.54 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTE
AFFAIRES NOUVELLES:
Les réunions publiques sont suspendues pour les mois de juillet et août.
AUTRES:
Madame le maire mentionne que le projet des jeux aquatiques avance avec les caprices de la température mais devrait être en fonction sous peu, qu’une étude de faisabilité est demandée pour la bibliothèque publique scolaire et que notre employé monsieur Henri-Jean Blanchard est en congé sans solde jusqu’en mai prochain et que monsieur Alvin Gionet prendra la relève durant cette période.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le secrétaire municipal fait l’appel à l’ordre et souhaite la bienvenue à la trentaine de personnes présentes.
Il procède à l’assermentation de madame le maire Agnès Doiron et de messieurs les conseillers Sylvio Lanteigne, Cyrénus Doiron et Marcellin Thériault.
Madame le maire prend la présidence de la réunion et fait son discours de remerciements. Elle informe le conseil que le maire suppléant ainsi que les comités de travail seront connus plus tard après l’élection complémentaire.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcellin Thériault que les signataires des effets commerciaux et bancaires soient le maire madame Agnès Doiron et le trésorier Richard Frigault. ADOPTÉ.
Une session pour les nouveaux élus aura lieu à Fredericton du 19 au 21 juin prochain, madame le maire sera présente.
Il est proposé par monsieur Marcellin Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité octroi un don de $1500 à l’école communautaire l’Escale des jeunes pour la classe de stimulation sensorielle. ADOPTÉ.
La levée de la rencontre à lieu à 19h25 et madame le maire invite les citoyens pour un léger goûter.
Richard Frigault,
secrétaire municipal
__________________________________________________
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars et des réunions du 19 mars et 8 avril 2008 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE
Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Au sujet de la demande de don de la Fondation de l’Hôpital, il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que la demande soit référée au comité des finances. ADOPTÉ.
A la considération des comptes, les factures totalisent $62,203.46 au fonds général et $6,556.51 au fonds des services. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE
Monsieur Christian Gagnon de la firme Paulin-Gagnon fait la présentation des états financiers vérifiés de la municipalité au 31 décembre 2007. Au fonds de fonctionnement général les revenus ont été de $1,043,628 et les dépenses de $1,043,121 pour un surplus d'opération de $507. Au fonds des services d'eau et égouts, les revenus ont totalisé $363,232 et les dépenses de $363,460 pour un déficit d'opération de $228. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur René Friolet que les rapports financiers vérifiés en date du 31 décembre 2007 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE
RAPPORTS
CAPA: Voir le rapport de monsieur Gilles Savoie ci-joint.
AÉROPORT: Monsieur Jean-Marie Gionet indique qu’il y a des améliorations a apporter aux installations de l’aéroport, rallonger la piste, ajouter des lumières et un réservoir à essence entres autres. Une rencontre sera organisée avec les propriétaires afin de parler du volet communautaire que le bureau de direction veut donner à l’organisme.
COGÉDES: Monsieur Jean-Marie Gionet indique qu’il rencontrera la ministre Carmel Robichaud prochainement afin de discuter de la signature requise du ministère pour mettre en marche la collecte sélective en 2009.
GOUVERNANCE LOCALE: Monsieur le maire informe le conseil qu’il a assisté avec le maire suppléant monsieur Roger Chiasson et le directeur général à une présentation de l’économiste André LeClerc sur la Gouvernance locale. Il nous a fait part de certaines statistiques sur nos communautés et ou nous sommes la région qui occupe le plus son territoire au N.B. Il nous a aussi fait part de l’analyse du réseau d’Entreprise NB au niveau de la structure financière, certaines régions de la province financent jusqu’à 69% du budget total de l’organisme. D’autres analyses ont été abordées comme le coût de l’administration municipale en pourcentage et le coût de la dette. Le rapport de la commission Finn sera présenté en septembre prochain.
AFFAIRES NOUVELLES:
Monsieur le maire fait la proclamation de la Semaine de sensibilisation à la situation des personnes handicapées.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Exceptionnellement la réunion publique du conseil a lieu à l’École l’Escale des Jeunes dans le cadre de la semaine de la Fierté française et du Patrimoine.
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux étudiants et aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 février 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE
Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.
A la considération des comptes, les factures totalisent $53,354.27 au fonds général et $2,207.37 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE
RAPPORT:
GRC: Le constable Stéphane Blanchard nous présente le rapport de police pour le mois de février, il souligne que six plaintes d’infractions ont été signalées.
CAPA: Notre représentant monsieur Gilles Savoie nous remet son rapport ci joint.
POMPIERS: Le chef adjoint monsieur Alvin Gionet indique que la brigade a répondu à deux fausses alarmes et que depuis décembre dernier, elle a un camion neuf.
AÉROPORT: Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet nous informe qu’une évaluation des coûts est présentement faite pour des réparation dans les prochains mois.
COGEDES: Le problème de la collecte sélective des déchets devrait être réglé au cours des prochaines semaines, le ministère signerait l’entente incessamment.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
_________
2007
_________
__________________________________________________
Le maire suppléant monsieur Roger Chiasson débute la réunion par la prière. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur René Friolet que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 19 novembre 2007 et de la séance de travail du 10 décembre 2007 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.
Le maire Jean Lanteigne arrive et prend le siège de maire.
A la correspondance le maire mentionne qu’il y a une conférence de presse jeudi le 20 décembre à Shippagan afin d’incorporer le Forum des maires. Les quatre dossiers prioritaires sont la gouvernance, la route 11, la sécurité publique et l’éducation post-secondaire. Il sera aussi question de vérifier la possibilité d’avoir une police régionale dans la P.A.
Une rencontre avec le Service de bibliothèque publique du NB aura lieu le 15 janvier prochain.
A la considération des comptes, les factures totalisent $12,229.34 au fonds général et $23,020.29 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTE
A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2007, les revenus totalisent 953,321$ et les dépenses 922,253$ pour un surplus d’opération pour cette période de 31,068$. Les prévisions au 31 décembre sont des revenus de 1,056,688$ et des dépenses de 1,055,704$ pour un surplus prévu de 984$.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le rapport financier au 30 novembre 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.
Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 30 novembre 2007 les revenus totalisent 355,858$ et les dépenses 166,192$ pour un surplus d’opération à cette date de 189,666$. Les prévisions au 31 décembre 2007 sont des revenus de 361,794$ et des dépenses de 361,439$ pour un surplus prévu de 355$. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le rapport financier d’eau et égouts au 30 novembre 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.
EAU ET EGOUTS: A la présentation du budget d'opération d'eau et égout pour l'année 2008, il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le budget d'exploitation du service d'eau et égouts comprenant des revenus de $332,451 et des dépenses de $332,451, que le taux de $1,90 du pied linéaire pour l'égout sur les lots logés, $1,27 du pied linéaire pour l'égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d'un appartement soit $142.80 chacun, l'aqueduc à $130.00 l'unité sur les lots logés et $86.67 sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à $2.00/1000 gallons soient acceptés tels que présentés. ADOPTE
FINANCES ET PRIORITÉS
Le président du comité monsieur Jean Lanteigne fait la présentation du budget d'opération d'administration générale pour 2008 avec:
Dépenses brutes 1,077,669 $
moins recettes non fiscales 144,366
Budget net 933,303$
moins transfert incond. 273,175$
mandat à couvrir par impôt 660,128$
Assiette fiscale 47,168,300$
Taux d'imposition 1,3996 $
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la somme de $1,077,669 soit le budget total de la municipalité, que la somme de $660,128 soit le mandat de la municipalité pour l'année 2008 et que le taux d'imposition soit $1,3996. ADOPTE
AFFAIRES NOUVELLES
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le coût pour l'enregistrement des chiens pour 2008 soit fixé à $15.00 par animal. ADOPTE
La mairie sera fermée du 24 décembre au 4 janvier 2008 inclusivement.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la firme Paulin Gagnon soit retenue comme vérificateur pour l’année 2007.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé monsieur René Friolet que le conseil transfert un montant de $20,000 dans le fonds de réserve du fonds d’immobilisation du service d’eau et égouts. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la firme Paulin Gagnon soit retenue comme vérificateur pour l’année 2008. ADOPTÉ.
AUTRES:
Monsieur le maire mentionne que la table annuelle des maires regroupant 47 participants aura lieu à Bas-Caraquet en février prohain.
Une réunion sera organisée début janvier avec la Commission de la bibliothèque publique afin de leur expliquer le projet de déménagement de la bibliothèque publique à l’école.
La clôture de la séance est proposée par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Procès-verbal de la séance de travail du 10 décembre 2007
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion en présence de tous les membres du conseil municipal.
La rencontre des Fêtes aura lieu le 21 décembre prochain à la salle du conseil.
Le trésorier fait la présentation des budgets d’opération d’administration générale et d’eaux et égouts pour 2008. A l’administration générale les revenus augmentent de 55% passant de $92,926 à $144,366 principalement à cause du paiement de la ville de Caraquet sur le camion à incendies et la location du bureau de médecin. Les dépenses augmentent de 8% passant de $1,000,335 à $1,077,669 principalement dû à l’achat d’un tracteur à gazon et à l’augmentation du paiement sur le principal su camion à incendie et la camionnette de services (rescue). L’évaluation foncière augmente de $1,472,051 passant de $45,696,249 à $47,168,300 et le taux de taxation demeure le même soit $1,3996.
Au service d’eau et égouts le budget des dépenses et revenus augmente de 1% passant de $329,385 à $332,451 et les frais aux usagers demeurent les mêmes qu’en 2007.
Après discussion il est convenu que la municipalité appuie la demande du Club de Golf Pokemouche pour du financement sur le Fonds touristique du Nord. Une lettre sera envoyée en ce sens.
Monsieur le maire informe le conseil qu’il a rencontré le ministre des Transports Denis Landry avec les municipalités du Grand Caraquet le 1er décembre dernier et que ce dernier favorise une route 11 allant de Janeville à Pokemouche en ligne droite. Ce tracé évite le Grand Caraquet et il ne semble pas y avoir de plan précis. Les six municipalités présentes sont sorties déçues de cette rencontre et il faudra continuer à travailler sur ce dossier extrêmement pour le développement économique de la Péninsule acadienne.
La séance ordinaire du mois de décembre est reportée au 18 décembre prochain dû à une activité présenté par les élèves de l’École l’Escales des jeunes.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2007 et celui de la réunion extraordinaire du 29 octobre 2007 soient acceptés tel que présentés. ADOPTE.
La secrétaire-administrative présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière réunion.
A la considération des comptes, les factures totalisent 31 418.36$ au fonds général et
10 830,39$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTE.
A la présentation du rapport financier au 31 octobre 2007, les revenus totalisent 848 407,00$ et les dépenses 846 658,00$ pour un surplus d’opération pour cette période de 1 749,00$. Les prévisions au 31 décembre 2007 sont des revenus de
1 049 356,00$ et des dépenses de 1 048 452,00$ pour un surplus prévue de 904,00$. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le rapport financier au 31 octobre 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTE.
Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 octobre 2007 les revenus totalisent 339 427,00$ et les dépenses 127 438,00$ pour un surplus d’opération à cette date de 211 989,00$. Les prévisions au 31 décembre 2007 sont des revenus de 358 345,00$ et des dépenses de 357 687,00$ pour un surplus prévu de 658,00$.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le rapport financier du compte d’eau et d’égouts soit accepté tel que présenté. ADOPTE.
RAPPORTS
C.A.P.A. 6 permis pour une valeur de 82 860,00$ ont été émis en octobre 2007.
L’évaluation pour 2008 connaîtra un accroissement de 2.6% ce qui représente 47 à 48 millions d’évaluation, c’est une augmentation assez substantielle. La commission a procédé à l’embauche d’un nouvel inspecteur. Ci-joint en annexe le rapport du directeur.
COGEDES Monsieur Jean-Marie Gionet indique que la rencontre prévue avec la ministre Robichaud au sujet de la collecte optimisée a été annulée et la prochaine rencontre aura lieu le 22 novembre prochain.
G.R.C. Le constable Michel Lanteigne présente le rapport de police du mois d’octobre. Monsieur le maire ajoute qu’une nouvelle loi sera effective en janvier 2008 concernant les touts terrains et qu’un membre sera assigné pour ces véhicules hors route et qu’il pourra procéder à la saisie des véhicules au besoin.
Aéroport La réunion générale annuelle aura lieu le 21 novembre prochain. On parle d’un léger déficit de 1 000,00$. AB Consultant va présenter son rapport en recommandant des suggestions pour l’autosuffisance de l’aéroport.
Affaires Nouvelles :
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron qu’un montant de 3 000,00$ soit transféré au fonds de réserve de l’administration générale (Congrès Mondial Acadien 2009). ADOPTE.
La société culturelle Centr’art aimerait produire des activités culturelles dans la région et aimerait que la municipalité identifie une personne de la communauté impliquée dans la vie culturelle pour faire partie d’un comité qui discuterai d’ idées et de projets qui pourraient être réalisés chez nous. Monsieur le maire invite le conseil à penser à quelqu’un.
AUTRES Monsieur le maire confirme que la municipalité est maintenant propriétaire de cinq terrains(48 acres)d’une valeur de 165 000,00$ et suggère qu’en janvier 2008 que le conseil tienne un réunion publique afin que les citoyens puissent donner des idées pour un développement éventuel.
Il fut discuté aussi de l’installation d’une clôture à l’arrière de l’épicerie Bas-Caraquet pour délimiter le terrain de jeux du commerce. Monsieur le maire indique que l’on va examiner cela.
Concernant le projet de construction de 40 éoliennes de la compagnie Independant Power Corporation qui avait été soumis à Energie NB, il n’a pas été retenu.
Le Club de Golf Pokemouche veut aller chercher des fonds pour l’aménagement de leur infrastructure au coût de 1.44 millions et demande l’appui écrite des municipalités. En ayant l’appui de toutes les municipalités, ça pourrait probablement aider leur demande de financement. Monsieur le maire indique que le sujet sera apporté à la prochaine réunion du Forum des maires pour voir la position des autres municipalités.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron qu’un don de 100,00$ soit donné à la Fondation Cécile Renaud Inc. et 100,00$ à l’Arbre de l’Espoir. ADOPTE.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Marcel Thériault qu’un don de 500,00$ soit donné au CAC de Bas-Caraquet. ADOPTE.
Concernant la demande du Club Allaooleg Baie des Chaleurs Inc. pour que les municipalités prévoient dans leur budget 2008 une somme pour contribuer à leur campagne pour le développement et le maintien d’un site Web (les plus belles baies du monde. Pour notre municipalité la cotisation annuelle sera de 350,00$(population de 3000 et moins).
Concernant la demande d’appui financier pour l’Estival 2008 du TPA, monsieur le maire indique qu’on tiendra compte de cette demande lors de la préparation du budget 2008.
Le maire adjoint, monsieur Roger Chiasson indique que la préparation d’un mini banquet pour souligner la présence du jeune Rémi Blanchard au sein de l’équipe le Titan d’Acadie-Bathurst va bon train et que cet hommage aura lieu vendredi le 30 novembre prochain.
La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion et souhaite la bienvenue aux conseillers présents ainsi qu’au directeur de l’école monsieur Alain Bissonnette et à madame Sylvie Gionet-Doucet nouvelle agente de développement communautaire.
Monsieur Bissonnette fait une présentation du projet de l’École dans la communauté. La population étudiante a diminuée de 90 élèves en 6 ans et il faut impliquer la communauté dans les activités scolaires. Qu’est-ce qu’on fait pour ralentir la diminution d’élèves à l’école ? il y a le projet CAP (communauté d’apprentissage professionnel); il y a une excellente collaboration avec la municipalité (minibus, bibliothèque, patinoire, CAC etc); formation d’un comité de recrutement; ouverture de l’école en soirée; l’application de projets tel que salle multi-sensorielle (FIA) et autres projets à venir et la halte scolaire.
Madame Solange Haché et monsieur André Friolet du Conseil scolaire se joignent à la réunion afin de discuter de l’aménagement de la bibliothèque publique à l’école, il y a de l’espace au deuxième étage et l’espace serait de 3,600 pi2. Le conseil scolaire ainsi que le directeur de l’école appuie entièrement cette idée car il faut expérimenter le modèle et maximiser nos ressources. Une lettre sera envoyée au ministre responsable l’hon. Ed Doherty pour l’informer de nos intentions et avoir l’appui du ministère dans cette démarche.
Le directeur informe le conseil qu’un nouveau médecin sera en poste ici au mois de mars prochain et qu’il occupera l’espace anciennement occupé par l’organisation du Festival Marin.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité acquiert cinq terrains portant les numéros d’identification 20356275; 20354809; 20358065; 20360731 et 20361580 pour la somme de $165,000. ADOPTÉ.
Le directeur général informe le conseil que la municipalité va acheter un camion d’une tonne à Charlottetown au coût de $11,000 plus les taxes et dépenses applicables.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 septembre 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTE
Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Au sujet de COGEDES, monsieur Jean-Marie Gionet indique que les 12 commissions de la province ont des problèmes avec les DSL qui représente 60% de la population, la province n’a pas encore signer l’entente relative à la collecte. Une rencontre aura lieu le 25 octobre avec les ministres Victor Boudreau et plus tard le 29 octobre avec les quatre commissions du Nord et Roland Haché afin de trouver des solutions pour dénouer l’impasse.
Une rencontre sera organisée avec l’école et le conseil scolaire afin de discuter de bibliothèque scolaire et publique.
A la considération des comptes, les factures totalisent $45,788.26 au fonds général et $3,540.52 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE
A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2007, les revenus totalisent $769,521 et les dépenses $765,268 pour un surplus d’opération pour cette période de $4,253. Les prévisions au 31 décembre 2007 sont des revenus de $1,046,730 et des dépenses de $1,046,073 pour un surplus prévu de $657. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le rapport financier au 30 septembre 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTE.
Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 30 septembre 2007 les revenus totalisent $328,013 et les dépenses $117,595 pour un surplus d’opération à cette date de $210,418. Les prévisions au 31 décembre 2007 sont des revenus de $350,353 et des dépenses de $350,034 pour un surplus prévu de $319.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le rapport financier du compte d’eau et égouts soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.
RAPPORTS
CAPA
11 permis pour une valeur de $108,900 ont été émis en septembre 2007
AÉROPORT
Une demande de financement a été faite à Entreprises NB et à la SDR pour asphalter et agrandir la piste et le stationnement. Aussi des travaux de d’aménagement du système d’approvisionnement en eau et essence seront faits.
AFFAIRES NOUVELLES:
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que les personnes suivantes soient approchées pour faire partie du comité d’organisation d’une soirée pour le hockeyeur Rémi Blanchard ; madame Hélène Blanchard et messieurs René Friolet, Roger Chiasson, Claude Lagacé et René Boucher. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité participe à l’étude sur la Véloroute de la PA au coût de $686. ADOPTÉ.
Au sujet des éoliennes, le conseil est préoccupé de la façon dont ce sera fait, la province n’a aucune norme d’établissement et notre arrêté de zonage n’en fait pas mention. Nous demandons aux citoyens d’être prudents avant de signer des ententes de servitudes. La municipalité demandera des redevances et une réunion publique pourra être organisée avec les citoyens et un avocat afin d’avoir plus d’éclaircissement. Nous devons prendre en considération l’aspect visuel, la faune et la flore, la nappe phréatique, les prévisions de démantèlement, le passage de fils souterrains et le changement d’huile du moteur.
Nous allons attendre l’appel de monsieur John Andrews de la compagnie Independant Power Corporation qui a soumis à Energie NB un projet de construction de 40 éoliennes sur notre territoire.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 28 mai 2007 soit accepté tel que présenté. ADOPTE
Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Une lettre sera envoyée au ministère des transports afin de vérifier la possibilité d’installer une traverse de piétons rue St Paul-rue Morais.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que la soumission de Digitus Communications pour notre site internet soit acceptée au montant de 2920.00 plus TVH. ADOPTÉ.
Monsieur René Friolet représentera la municipalité lors du dévoilement de la programmation du CMA 2009 le 21 juin prochain à Pokemouche.
A la considération des comptes, les factures totalisent $30,720.55 au fonds général et $9,417.51 au fonds des services. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE
RAPPORTS
CAPA
Au mois de mai il y a eu 5 permis pour une valeur de $60,820.00
AFFAIRES NOUVELLES
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que les réunions publiques soient suspendues pour les mois de juillet et août.
L’installation d’éoliennes étant un sujet discuté partout dans la péninsule acadienne, nous n’avons pas été approché pour en discuter. De l’information sera demandée auprès d’Energie NB et nous en discuterons à l’automne prochain.
Nous allons mettre en vente par soumission publique une balançoire qui est située sur l’ancien terrain de jeux de Morais.
Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité ne participe pas au projet de napperon du comité du pont. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité accepte l’offre de services de Roy Consultant sur l’évaluation énergétique de la mairie au coût de $2,300.00 plus TVH. ADOPTÉ.
Il y aura une réunion sur la gouvernance locale pour les élus et le personnel le mardi 26 juin prochain à 19 heures à la mairie de Grande-Anse.
AUTRES
Monsieur le maire invite les membres du conseil à participer à l’enregistrement de l’émission La petite Séduction qui aura lieu chez nous les 21,22 et 23 juin prochain.
La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
Richard Frigault
Secrétaire-greffier
__________________________________________________
