Procès verbaux 2010

 

                                                                            

Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 décembre 2010  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Monsieur Jean-Marie Gionet est absent de la rencontre. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les procès-verbaux des séances du 27 octobre 2010 et du 8 décembre 2010 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

Madame le maire passe en revue la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 14,339.95$ au fonds général et

33,817.55$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2010, les revenus totalisent 998,812$ et les dépenses 1, 010,970$ pour un déficit d’opération pour cette période de 12,158$.  Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de 1, 168,432$ et des dépenses de 1 167,139 pour un surplus prévu de 1,293$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 novembre 2010 les revenus totalisent 400,505$ et les dépenses 241,824$ pour un surplus d’opération à cette date de 158,681$. Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de 404,826$ et des dépenses de 404,388$ pour un surplus prévu de 438$.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

A la présentation du budget d’opération d’administration générale pour 2011

Budget total                           $1 169 165

Moins recettes non fiscales         154 522

Budget net                                 1 014 643

Moins subv. incond.                     270 443

Mandat à couvrir                           744 200

 

Évaluation                                 51 341 867

Taux de taxation                           $1,4495

 

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la somme de 1 169 165$ soit le budget total de la municipalité, que la somme de 744 200$ soit le montant de la municipalité pour l’année 2011 et que le taux d’imposition soit 1,4495$. ADOPTÉ.           

Au budget du service d’eau et égouts, il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le budget d’exploitation du service d’eau et égouts comprenant des revenus de 372 714$ et des dépenses de $372 714$, que le taux de 2,25$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots logés, 1,50$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d’un appartement qui seront facturés d’après le nombre d’appartement soit 323,75$ chacun, l’aqueduc à 155,00$ l’unité sur les lots logés, 103,33$ sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à 2,50$ du 1000 gallons soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

RAPPORTS

CAPA  Monsieur Gilles Savoie indique qu’il n’a pas de rapport pour cette rencontre.

COMITÉ DU PORT   Notre représentant monsieur Daniel Gionet indique qu’une demande de C Gem avait été faite pour agrandir leur vivier au quai. Aussi une demande de location d’une parcelle de terrain par le Centre naval avait été adressée au comité.

Affaires Nouvelles :

Les bureaux de la mairie seront fermés du 23 décembre au 5 janvier inclusivement.

Madame le maire fait la lecture des réalisations 2010 et nos projets pour 2011 (voir en annexe)     

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.    

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 octobre 2010  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Plusieurs demandes de dons seront examinées lors d’une prochaine réunion de travail.

A la considération des comptes, les factures totalisent 85,680.20$ au fonds général et 3,234.62$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2010, les revenus totalisent 814,616$ et les dépenses 830,230$ pour un déficit d’opération pour cette période de 15,614$. Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de

1,156,323$ et des dépenses de 1 150,304 pour un surplus prévu de 6,019$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 2010 les revenus totalisent 308,422$ et les dépenses 184,265$ pour un surplus d’opération à cette date de 124,157$. Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de 390,197$ et des dépenses de 384,753$ pour un surplus prévu de 5,444$.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

RAPPORTS

COGEDES Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet indique qu’il y a discussion entres les quatre commissions du nord pour l’usine de tri des déchets. La commission de la péninsule acadienne a travaillé très fort pour monter le projet de tri et de recyclage des déchets et l’usine doit être installée dans notre région. 

AÉROPORT  Le président monsieur Jean-Marie Gionet indique que les travaux continuent avec l’installation des réservoirs et que les lumières doivent être installées plus tard cet automne ou au printemps prochain.

CAPA Notre représentant monsieur Gilles Savoie indique que la prochaine rencontre est jeudi prochain.

GESTION DES PORTS   Rien de nouveau depuis la dernière rencontre.

GRC Aucun membre n’est présent mais nous ferons des efforts afin qu’il y a quelqu’un à la prochaine rencontre.

Affaires Nouvelles :

Nous ferons une visite à Eel River Crossing à la fin du mois afin de voir l’installation de l’abri sur la patinoire municipale.

Il y a une session de formation sur les lieux inesthétiques et dangereux et les aménagements illégaux à Grand-Sault le 22 octobre prochain.

Une rencontre finale pour approuver le plan final de la bibliothèque aura lieu jeudi le 21 octobre prochain. Nous pourrons ensuite aller en soumission publique pour l’agrandissement.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.   

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2010  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 juillet 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 31 août 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Toutes les demandes de dons seront traitées lors d’une prochaine réunion de travail.

A la considération des comptes, les factures totalisent 38,114.04 au fonds général et 2,948.92$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Daniel Gionet que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2010, les revenus totalisent 701,036$ et les dépenses 725,383$ pour un déficit d’opération pour cette période de 24,347.   Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de $1,149,953

et des dépenses de 1 145,506 pour un surplus prévu de 4,447$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 août 2010 les revenus totalisent 298,690$ et les dépenses 172,221$ pour un surplus d’opération à cette date de 126,469$.

Les prévisions au 31 décembre 2010 sont des revenus de 376,197$ et des dépenses de 372,753$ pour un surplus prévu de 3,444$.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.


RAPPORTS

COGEDES Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet indique que le problème de dépotoirs clandestins est important dans la péninsule acadienne et qu’il faut s’y attaquer. Il rappelle qu’il faut appeler au 394-4166 si les citoyens ont des plaintes à formuler ou s’ils veulent faire ramasser de gros appareils ou autres déchets. 

AÉROPORT  Le président monsieur Jean-Marie Gionet indique que les travaux sont débutés et que le nouveau réservoir est prêt. Il y aura une zone de stationnement pour les avions citernes et du « jet fuel » sera disponible. Il espère recevoir des fonds pour allonger la piste prochainement. Monsieur Gionet en profite pour féliciter les pompiers pour leur travail lors de deux feux majeurs les 15 et 16 août dernier.

CAPA Notre représentant monsieur Gilles Savoie indique que le nouveau président de la Commission est monsieur Gaston Paulin de Lamèque.

POMPIERS Monsieur Alvin Gionet informe le conseil qu’il y a eu neuf feux depuis juin et que deux nouveaux pompiers ont été recrutées soient mesdames Stéphanie Thériault et Kim Légère. La brigade a assistée aux 30ième jeux des pompiers de la péninsule tenus à Caraquet. Il indique qu’en allant faire des tests de pompage avec le camion Ford 1978, un ressort de soutien a cassé et le camion s’est retrouvé dans le fossé, il a été réparé depuis.

Affaires Nouvelles :

Le secrétaire fait la lecture dans son intégralité de l,arrêté 9610 modifiant l’arrêté de construction de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Daniel Gionet que le conseil accepte en troisième lecture par le titre et adopte l’arrêté 9610 modifiant l’arrêté de construction de Bas-Caraquet. ADOPTÉ

Le secrétaire fait la lecture dans son intégralité de l’arrêté 9710 modifiant l’arrêté de lotissement de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que le conseil accepte en troisième lecture par le titre et adopte l’arrêté 9710 modifiant l’arrêté de lotissement de Bas-Caraquet. ADOPTÉ

La réunion annuelle de l’Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick (AFMNB) aura lieu du 15 au 17 octobre prochain à Lamèque.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson.   

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mai 2010  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 avril 2010 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

La liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance est présentée.

A la considération des comptes, les factures totalisent 60,726.38$ au fonds général et 307.65$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

RAPPORTS

COGEDES pas de rapport

AÉROPORT  pas de rapport

CAPA pas de rapport

ÉCHEC AUX CRIMES   monsieur Armel Lanteigne nous informe que le site web de l’organisme est de plus en plus utilisé pour dénoncer les méfaits et encourage le public à l’utiliser.

SPORTS ET LOISIRS   voir le rapport en annexe

POMPIERS   monsieur Alvin Gionet indique que la brigade est sortie à quatre reprises en avril pour des feux d’herbe et que le rapport de loto pompier 2009 sera publié dans l’Écho.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que le conseil autorise l’émission d’un permis provisoire de construction d’un an à Boreal Aquaculture. ADOPTÉ.

Le directeur général assistera à la réunion annuelle de son association du 18 au 21 mai prochain

Il y a consensus au conseil municipal pour la soumission de la candidature de monsieur Théophane Noel pour le prix Louis-J. Robichaud remis annuellement par l’Association francophone des municipalités du NB.

Une réunion au sujet des dépotoirs clandestins aura lieu mercredi le 26 mai à 19 heures à la mairie.

La réunion annuelle du bassin versant de la Baie de Caraquet aura lieu mercredi le 19 mai à 19 heures à l’Hôtel de ville de Caraquet.

La journée de vente d’arbres aura lieu le samedi 29 mai de 8h30 à 10h30 à l’arrière de la mairie.

Madame le maire fait la proclamation de la Semaine de sensibilisation à la situation des personnes handicapées.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.   

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