Procès verbaux 2009


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Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2009  

Le maire suppléant monsieur Jean-Marie Gionet débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2009 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.  Monsieur Gionet mentionne qu’il a assisté à deux sessions sur les éoliennes et que ce dossier reviendra à la table du conseil pour discussion.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le conseil accepte la soumission de $317 de Jean Chiasson pour les anciennes lumières enlevées dans la salle du conseil et la bibliothèque. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 70,987.04$ au fonds général et 29,455.12$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Daniel Gionet que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Les états financiers 2008 seront normalement prêts le mois prochain et seront présentés.

RAPPORTS

GRC Le constable nous informe que le service policier a répondu à treize appels durant le mois de janvier et que c’est relativement tranquille en cette période de l’année.

COGEDES Monsieur Jean-Marie Gionet indique que les plaintes pour le nouveau service se résorbent et que les citoyens semblent satisfaits. Il indique qu’il faut appeler au bureau de Tracadie-Sheila pour signifier quelque plainte que ce soit.

CAPA   la prochaine réunion a lieu jeudi le 19 février prochain.

AÉROPORT   Monsieur Jean-Marie Gionet indique que les démarches se poursuivent toujours pour le l’obtention du projet de 1, 300,000 $ pour allonger la piste et apporter de nouveaux services. Il en profite pour remercier toutes les personnes qui y travaillent bénévolement.

COMITÉ DU PORT   Il n’y a rien de nouveau depuis la dernière réunion.

Affaires Nouvelles :

Une réunion sur le littoral côtier du village aura lieu mardi le 24 février prochain à 19 heures à la mairie et le présentateur sera monsieur Dominique Bérubé du ministère des ressources naturelles.

Le directeur général assistera à une session sur la gestion du risque ainsi que les rôles et responsabilités dans les dossiers de réclamations d’assurances à Moncton le 27 février prochain.

La prochaine réunion publique aura lieu le 16 mars prochain à l’École l’Escale des Jeunes dans le cadre de la Semaine de la fierté française.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur marcel Thériault que la municipalité participe à l’élaboration d’une proposition d’entente de partage des infrastructures de sports et loisirs de la région du Grand Caraquet. ADOPTÉ.

La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.   

 

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2009  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 2009 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Le conseiller monsieur Roger Chiasson représentera la municipalité au banquet du Conseil économique en novembre prochain et le conseiller monsieur Sylvio Lanteigne et madame le maire seront présent au Gala Commerc’Or 2009 à Caraquet en fin de semaine.

A la considération des comptes, les factures totalisent 49,062.07$ au fonds général et 44,135.83$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2009, les revenus totalisent 807,159$ et les dépenses 808,092$ pour un déficit d’opération pour cette période de 933$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de 1,151,878$ et des dépenses de 1 149,601 pour un surplus prévu de 2,277$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 2009 les revenus totalisent 402,842$ et les dépenses 177,849$ pour un surplus d’opération à cette date de 224,993$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de 421,000$ et des dépenses de 392,792$ pour un surplus prévu de 28,208$.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

RAPPORTS

COGEDES Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet indique que quatre municipalités voulaient se retirer de l’entente de collecte mais que maintenant il y en a deux. Ils demandent à ce que le calcul soit fait sur le nombre d’individus au lieu de la formule actuelle. Les autres municipalités sont toutes d’accord pour la collecte optimisée et la formule de calcul actuel. Monsieur Gionet rappelle que les gens peuvent faire du compostage et que pour les gros appareils ils doivent appeler au centre de transbordement pour les informer afin que l’entrepreneur puisse venir les récupérer.

AÉROPORT  Le président monsieur Jean-Marie Gionet remercie le Dr. Gilbert Blanchard pour son support, une copie de sa lettre d’appui fut envoyée à Entreprises Péninsule et à la Société de développement régional. Des fonds seront possiblement disponibles cet automne pour les réparations urgentes et une bénévole s’est offerte afin de faire la comptabilité.

CAPA Notre représentant monsieur Gilles Savoie indique que 1469 permis furent émis en 2009 pour une valeur de $ 34 millions.

Affaires Nouvelles :

La réunion avec les citoyens du quartier 2 aura lieu mercredi le 21 octobre prochain à 19 heures à la salle du conseil.

Le directeur général assistera au cours sur la Gestion du Centre d’opération d’urgence à Ottawa du 16 au 21 novembre prochain.

Une rencontre afin de développer des produits touristiques aura lieu le 5 novembre prochain avec l’agent de développement de produits touristiques du Grand Caraquet Marc Godin.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron qu’un permis provisoire d’un an soit accordé à R.L. Débosselage à condition que le Village de Bas-Caraquet s’engage à l’avance, advenant que la situation devienne dérogatoire à la Loi à mandater la CAPA afin d’entreprendre les procédures légales nécessaires. ADOPTÉ.

La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.    

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 novembre 2009


Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2009 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.
Madame le maire passe en revue les procès-verbaux de la réunion du quartier 2, de la rencontre avec l’agent de développement des produits touristiques du Grand Caraquet marc Godin et de la session de travail du 9 novembre 2009.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 32,664.13$ au fonds général et
8,945.30$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 octobre 2009, les revenus totalisent 886,528$ et les dépenses 867,963$ pour un surplus d’opération pour cette période de 18,565$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de 1, 154,492$ et des dépenses de 1 152,324 pour un surplus prévu de 2,168 $.
Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 octobre 2009 les revenus totalisent 415,925$ et les dépenses 198,385$ pour un surplus d’opération à cette date de 217,540$. Les prévisions au 31 décembre 2009 sont des revenus de 428,990$ et des dépenses de 421,192$ pour un surplus prévu de 7,798$.
Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

RAPPORTS
CAPA Pour le mois d’octobre 2009, sept permis furent émis pour une valeur de 181,730$

AÉROPORT Monsieur Jean-Marie Gionet indique que des fonds pour des réparations sont à prévoir dans un avenir rapproché. Rappelons que le coût total des travaux est évalué à 1,300,000$ et que la demande est dans le système depuis un certain temps déjà.ir du 1er janvier prochain.

COGÉDÈS Monsieur Jean-Marie Gionet que le système de collecte fonctionne rondement. Le ministre LeBlanc souligne l’excellent travail de COGÉDÈS et que c’est un exemple à suivre dans la province. Le projet de collecte sélective et de triage se poursuit.

COMITÉ DU PORT Le président monsieur Théo Noël indique que des démarches se poursuivent avec le MPO et que des réponses sont attendues aux questions posées par l’autorité portuaire. Une rencontre doit avoir lieu avant le 15 décembre et madame le maire y assistera à moins que son horaire ne lui permette pas.

GRC Le constable Gautreau mentionne que les plaintes pour la vitesse et le crissement de pneus sur la rue Morais sont faites au poste de la GRC et qu’une opération policière en collaboration avec la section de la patrouille routière sera faite prochainement.

Affaires Nouvelles :
Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité autorise le retrait d’un montant de $12,000 du fonds de réserve pour les activités du CMA 2009. ADOPTÉ.

La prochaine réunion ordinaire du conseil aura lieu le 17 décembre prochain à 19h30.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le conseil adopté la résolution concernant la modification de l’arrêté adoptant le plan municipal de Bas-Caraquet. ADOPTÉ. (activité arboricole)

La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.