Procès verbaux 2018

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Procès verbal AVRIL 2018

Réunion ordinaire du conseil municipal de Bas-Caraquet
Date 16 avril 2018

Lieu Édifice municipale

Présents : 

                   René Friolet, maire suppléant

                   Daniel Gionet, conseiller

                   Sylvio Lanteigne, conseiller

                   Cyrénus Doiron, conseiller                   

                   Dave Cowan, directeur général

  1. Appel à l’ordre 

Monsieur, le maire suppléant, appelle l’assemblée à l’ordre à 7 :35 approximativement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes par un moment de recueillement. 

  1. Constatation du quorum

Le directeur général mentionne qu’il y a quorum.

  1. Déclaration des conflits d’intérêts

Monsieur le maire suppléant demande au conseil si quelqu’un avait un conflit d’intérêts avec les sujets de l’ordre du jour.

2018-04-13


  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Monsieur le maire suppléant fait la lecture de l’ordre du jour. Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron , d’accepter l’ordre du jour tel que lu.

Adoptée à l’unanimité

2018-04-14

  • Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de mars 2018.

Monsieur le maire suppléant demande si tous ont pris connaissance du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de mars 2018 et demande s’il y a des questions, il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Daniel Gionet d’accepter le procès-verbal.

Adoptée à l’unanimité

  1. Affaires découlant du procès-verbal

Le conseil passe en revue les items découlant du procès-verbal.

Suivi des réunions du conseil

  1. Correspondance

Monsieur le maire suppléant demande aux conseillers s’il y a des questions sur la correspondance reçue et envoyée du mois d’avril 2018. 

2018-04-15

  • Rapport du responsable des finances

Les factures du fonds général pour le mois de mars 2018 totalisaient 65 028,47$.    

Et pour le fonds des services les factures totalisaient 3 497,51$.   

Il est proposé par le conseiller Daniel Gionet et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne que l’on paie les factures du mois de mars 2018.

Adoptée à l’unanimité 

  1. Rapport du maire suppléant, de l’administration et autres

Le maire suppléant, le directeur général et autres présentent leurs rapports et l’annexe au procès-verbal. 

  1. Affaires nouvelles

Arrêté pour le contrôle des chiens

2018-04-16

Lecture dans son intégralité de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens. 

Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Daniel Gionet, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture dans son intégralité de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens. 

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

2018-04-17


3e lecture par son titre et adoption de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens. 

Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Daniel Gionet, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture par son titre et l’adoption de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens pour le village de Bas-Caraquet. 

2018-04-18

Proposition pour le service de contrôle des chiens

Il est proposé par Daniel Gionet et appuyé par Cyrénus Doiron que le village de Bas-Caraquet accepte l’entente de la CRS au sujet du service de contrôle des chiens et fasse partie du projet au même titre que les autres municipalités de la péninsule acadienne.

2018-04-19

Résolution : Politique interne – Gestion des actifs  

Dans une optique de gestion exhaustive des actifs municipaux axée sur le développement durable et les principes de saine gestion, il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron appuyé du conseiller Sylvio Lanteigne que la politique interne sur la gestion des actifs municipaux soit adoptée par le village de Bas-Caraquet. 

  1. Ajournement 

Le conseiller Cyrénus Doiron propose l’ajournement et la séance est levée à 7 :55.

 

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Maire suppléant                                                                        Dave Cowan

                           

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Proces verbal MARS 2018
Réunion ordinaire du conseil municipal de Bas-Caraquet
Date 19 mars 2018

Lieu Édifice municipale

Présents : 

                   Roger Chiasson, maire par intérim

                   René Friolet, conseiller

                   Sylvio Lanteigne , conseiller

                   Cyrénus Doiron, conseiller                   

                   Dave Cowan, directeur général

 

                   Daniel Gionet, conseiller        absent

  1. Appel à l’ordre

Monsieur, maire par intérim, appelle l’assemblée à l’ordre à ­­­­­­­­­­7 :35 approximativement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes par un moment de recueillement.

  1. Constatation du quorum

Le directeur général mentionne qu’il y a quorum. 

  1. Déclaration des conflits d’intérêts

Monsieur le maire par intérim demande au conseil si quelqu’un avait un conflit d’intérêts avec les sujets de l’ordre du jour.

2018-03-01


  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Monsieur le maire par intérim fait la lecture de l’ordre du jour. Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller René Friolet, d’accepter l’ordre du jour tel que lu.

Adoptée à l’unanimité

 

2018-03-02

  • Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de février 2018.

Monsieur le maire par intérim demande si tous ont pris connaissance du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de février 2018 et demande s’il y a des questions, il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron d’accepter le procès-verbal.

Adoptée à l’unanimité

 

  1. Affaires découlant du procès-verbal

Le conseil passe en revue les items découlant du procès-verbal.

 

Suivi des réunions du conseil

 

  1. Correspondance

Monsieur le maire par intérim demande aux conseillers s’il y a des questions sur la correspondance reçue et envoyée du mois de février 2018.

 

2018-03-03

  • Rapport du responsable des finances

Les factures du fonds général pour le mois de février 2018 totalisaient 57 468.91$.

Et pour le fonds des services les factures totalisaient 451.84$.

Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne que l’on paie les factures du mois de février 2018. 

Adoptée à l’unanimité

2018-03-04


Nouveau signataire.

Il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que monsieur Dave Cowan directeur général du village de Bas-Caraquet soit nouveau signataire.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité 

2018-03-05


Carte de crédit.

Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, qu’une carte de crédit soit donné à monsieur Dave Cowan directeur général du village de Bas-Caraquet.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

 

  1. Rapport du maire, de l’administration et autres

Le maire par intérim, nous a parlé de ses activités et le directeur général à présenté son rapport afin de l’annexer au procès-verbal.

 

  1. Affaires nouvelles

Arrêté sur le contrôle des chiens  

2018-03-06

1e lecture par son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens 

 

Il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que le village de Bas Caraquet accepte la 1e lecture pour son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité 

2018-03-06


2e lecture par son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens 

Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne  et appuyé par le conseiller René Friolet, que le village de Bas Caraquet accepte la 2e lecture pour son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

Arrêté sur les mesures d’urgence

2018-03-08

Lecture dans son intégralité de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet. 

Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture dans son intégralité de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

2018-03-09


3e lecture par son titre et adoption de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet. 

Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture par son titre et l’adoption de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

 

 

      Proposition pour le comité permanent des mesures d’urgence  

2018-03-10   


« Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller

René Friolet que le village désigne le maire, le directeur général, un conseiller ainsi que deux résidents de la municipalité à siéger sur le comité permanent des mesures d’urgence pour le village de Bas-Caraquet.

                                                                                    Adoptée à l'unanimité

 

2018-03-11



                       « Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne  et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron que le directeur général soit directeur de l’organisation municipale des mesures d’urgence et le représentant au comité régional de planification pour la municipalité de Bas-Caraquet.


                                                                              Adoptée à l’unanimité

2018-03-12


Nomination du maire suppléant

Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que monsieur René Friolet soit nommé maire suppléant.

                                                                                              Adoptée à l’unanimité

  1. Ajournement

Le conseiller Cyrénus Doiron propose l’ajournement et la séance est levée à 8 :10. 

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Roger Chiasson                                                                         Dave Cowan

Maire par intérim                                                                      Directeur général

 

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Procès-Verbal  FÉVRIER 2018
de la séance ordinaire du 20 février 2018

Le maire par intérim monsieur Roger Chiasson débute la réunion par un moment de recueillement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Monsieur René Friolet est absent. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 18 décembre 2018, des séances de travail du 11 et 26 janvier 2018 et de la séance extraordinaire du 10 février 2018 soient acceptés tel que présentés.  ADOPTÉ.

La secrétaire passe en revue la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Suite à la correspondance du Festival Régional de Musique pour une demande de don, il a été proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité offre 250$.  ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent   92 439.40$ au fonds général et

3 594.31$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

 

Rapport: 

 

Pompiers:  Monsieur Roger Chiasson indique que la politique de fonctionnement de la brigade conjointe des pompiers ne sera présenté aux deux conseils une fois que le nouveau directeur général sera en fonction

 

Autres:  Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que monsieur Dave Cowan soit embauché à titre de directeur général de la municipalité à partir du 5 mars prochain.

Affaires Nouvelles:  Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la première lecture par le titre de l'arrêté #109-18 concernant la planification des mesures d'urgences du Village de Bas-Caraquet soit acceptée.  ADOPTÉ.

 

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que la deuxième lecture par le titre de l'arrêté # 109-18 concernant la planification des mesures d'urgence du Village de Bas-Caraquet soit acceptée.  ADOPTÉ.

 

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que la rémunération à la fonction de maire soit  appliquée à la fonction de maire par intérim jusqu'au prochaines élections.  ADOPTÉ.

 

La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron.   

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le secrétaire                                                                                                                                     le maire

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Procès verbal JANVIER 2018

Il n'y avait pas de réunion publique du conseil en janvier 2018

Le nouveau directeur général n'était pas encore embauché.